Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DM DEMETER
SOCIETE DEMETER S.A.

Numéro de dépôt :
1448524
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1998
DM DEMETER de SOCIETE DEMETER

Présentation de la marque DM DEMETER

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DEMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DM DEMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DEMETER domicilié(e) 16, boulevard de la Marne, 89000 AUXERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU. - France.

La marque DM DEMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DM DEMETER est expirée depuis le 5 février 1998.

SOCIETE DEMETER a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER LE SAVOIR FAIRE


SOCIETE DEMETER S.A. - 16, boulevard de la Marne, 89000 AUXERRE. - France


Cabinet Claude GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, à l'exception des appareils de laboratoire ou destinés à la recherche fondamentale ou appliquée;matériel pour l'informatique, la péri-informatique, la télématique, la monétique et plus spécialement les matériels destinés au traitement des données dans le domaine de la gestion automatisée et les équipements et appareils pour l'enseignenent audio-visuel;appareils pour l'enregistreent, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;programmes d'ordinateurs enregistreurs;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines á écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;listages d'ordinateurs;imprimés administratifs, comptables, commerciaux ou techniques;livres, journaux, revues, plaquettes, brochures, opuscules, imprimés publicitaires, catalogues, affiches, cartes de voeux, de visites, faire-parts, et plus généralement des images, gravures, décalcomanies, calendriers et autres articles imprimés sur supports papier.Publicité et affaires;aides, et conseils et consultations dans la direction et l'organisation des entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marché;évaluations et expertises en affaires;agence d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...);information statistique;décoration de vitrines;relations publiques.Communications sous toutes les formes (radio, TV, presse, média, téléphonique, télématique, télex, télécopie...);agences d'informations;transmission de messages et notamment le routage des produits de presse, d'imprimés publicitaires et autres articles imprimés sur support papier.Education et divertissement, service de formation et d'enseignement;abonnement à des journaux;organisation de concours;édition et publication de textes, livres, brochures, revues ou journaux.Imprimerie et service d'impression notamment par typographie, offset, héliogravure, sérigraphie;étude de projets, travaux de recherche et programmation sur ordinateurs dans le domaine de l'informatique, de la télématique et de la gestion automatisée;conception de logiciel et service de mise au point de "programmes produits" et de traitement à faÇon tels que le multitraitement, la télétraitement spécifique ou par lots;gérance de droits d'auteur;service de franchise; organisation de salons, d'expositions et de conférences.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.