Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. FANTASMES COLLECTION
Société DELTA VIDEO (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1695495
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
S.O.S. FANTASMES COLLECTION de Société DELTA VIDEO (S.A.R.L

Présentation de la marque S.O.S. FANTASMES COLLECTION

Déposée le 26 septembre 1991 par Société DELTA VIDEO (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.S. FANTASMES COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société DELTA VIDEO (S.A.R.L), domicilié(e) 42, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BAILLEUL Florence - France.

La marque S.O.S. FANTASMES COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. FANTASMES COLLECTION est expirée depuis le 26 septembre 2001.

Société DELTA VIDEO (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : "CINE PIN'S" , CAUCHEMARS COLLECTION , "VIDEO PIN'S" , A COMME ACTION SERIE POLICE , CONFETTIS , NUIT DE SATIN COLLECTION


Société DELTA VIDEO (S.A.R.L) - 42, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France


Mlle BAILLEUL Florence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Bande magnétique d'enregistrement du son et des images. Bande video