Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFETTIS
Société DELTA VIDEO (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1695493
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
CONFETTIS de Société DELTA VIDEO (S.A.R.L

Présentation de la marque CONFETTIS

Déposée le 26 septembre 1991 par Société DELTA VIDEO (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFETTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société DELTA VIDEO (S.A.R.L), domicilié(e) 42, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BAILLEUL Florence - France.

La marque CONFETTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFETTIS est expirée depuis le 26 septembre 2001.

Société DELTA VIDEO (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S. FANTASMES COLLECTION , "CINE PIN'S" , CAUCHEMARS COLLECTION , "VIDEO PIN'S" , A COMME ACTION SERIE POLICE , NUIT DE SATIN COLLECTION


Société DELTA VIDEO (S.A.R.L) - 42, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France


Mlle BAILLEUL Florence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Bande magnétique d'enregistrement du son et des images. Bande video