Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE MYTHE DES VOIX BULGARES"
Société DELTA GMBH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1719491
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2000
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Présentation de la marque "LE MYTHE DES VOIX BULGARES"

Déposée le 17 août 1990 par la société étrangère Société DELTA GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE MYTHE DES VOIX BULGARES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Société DELTA GMBH domicilié(e) ayant son siège social ZUR MUHLME 2 5020 FRECHEN (KONIGSDORF) ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son dirigeant légal Monsieur SAUTOT - France.

La marque "LE MYTHE DES VOIX BULGARES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE MYTHE DES VOIX BULGARES" est expirée depuis le 17 août 2000.


Société DELTA GMBH, société de droit allemand - ayant son siège social ZUR MUHLME 2 5020 FRECHEN (KONIGSDORF) ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


son dirigeant légal Monsieur SAUTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

- support accoustique, - disques, cassette audio et video, services d'orchestre et groupe musical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.