Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROTYBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne - BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2229383) - 35270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2229383) - 35802 - France.
La marque EUROTYBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DELTA DORE, Société Anonyme - Le Vieux Chêne - BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2229383) - 35270 - France - SIREN 897080289
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2229383) - 35802 - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229383 - Publication au BOPI 2002-10-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), machines à calculer.Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Régulateurs d'installations de chauffage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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