Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA VIEW
Société DELTA DORE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95580348
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque DELTA VIEW

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA VIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2284833) - 35270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2284833) - 35802 - France.

La marque DELTA VIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA VIEW est expirée depuis le 7 juillet 2015.

Société DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT 4 ETOILES , MICRO TYBOX , APTONE , PERFORMER , THERADORE , INTERCOL , DRIVSTAR , DELPHONE , PERFORMER , LA MAITRISE DU TEMPS


Société DELTA DORE Société Anonyme - Le Vieux Chêne, BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2284833) - 35270 - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2284833) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284833 - Publication au BOPI 2005-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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