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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DELTA-DORE
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CONFORT 3 ETOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT 3 ETOILES
Société DELTA-DORE SA

Numéro de dépôt :
92448530
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque CONFORT 3 ETOILES

Déposée le 29 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société DELTA-DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT 3 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELTA-DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne - BONNEMAIN, 35270 COMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN Cabinet LE GUEN & MAILLET - France.

La marque CONFORT 3 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT 3 ETOILES est expirée depuis le 29 décembre 2002.

Société DELTA-DORE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT 4 ETOILES , MICRO TYBOX , APTONE , PERFORMER , THERADORE , INTERCOL , DRIVSTAR , DELPHONE , PERFORMER , LA MAITRISE DU TEMPS


Société DELTA-DORE SA - Le Vieux Chêne - BONNEMAIN, 35270 COMBOURG - France


Monsieur Denis LE GUEN Cabinet LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206102 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), machines à calculer.Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Régulateurs d'installations de chauffage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.