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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE
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APTONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APTONE
Société DELTA DORE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95580594
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2015

Présentation de la marque APTONE

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne, BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2284831) - 35270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2284831) - 35802 - France.

La marque APTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APTONE est expirée depuis le 10 juillet 2015.

Société DELTA DORE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT 4 ETOILES , MICRO TYBOX , PERFORMER , THERADORE , INTERCOL , DRIVSTAR , DELPHONE , PERFORMER , LA MAITRISE DU TEMPS , TRIANGLE DELTA DORE


Société DELTA DORE Société Anonyme - Le Vieux Chêne, BONNEMAIN,35270 COMBOURG (dossier no 2284831) - 35270 - France - SIREN 897080289


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2284831) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284831 - Publication au BOPI 2005-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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