Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERSHUNT
Société DELTA DORE SA, Le Vieux Chêne, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG.

Numéro de dépôt :
1329945
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/1995

Présentation de la marque SUPERSHUNT

Déposée le 5 novembre 1985 par Société DELTA DORE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERSHUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société DELTA DORE SA, Le Vieux Chêne, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque SUPERSHUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERSHUNT est expirée depuis le 5 novembre 1995.

Société DELTA DORE SA a également déposé les autres marques suivantes : TYBOX , MICRO-DELTA , THERMINUS , "APTEL" , (Marque figurative) , STOPENER


Société DELTA DORE SA, Le Vieux Chêne, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.