Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D
Numéro de dépôt :
1067255
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque D
Déposée le 15 septembre 1978 par SOCIETE DELSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DELSEY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°36336 - Publication au BOPI 1979-015