Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELPEYRAT DE SARLAT
Numéro de dépôt :
1634464
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
06/12/2000
Présentation de la marque DELPEYRAT DE SARLAT
Déposée le 6 décembre 1990 par Société DELPEYRAT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « DELPEYRAT DE SARLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELPEYRAT DE SARLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPEYRAT DE SARLAT est expirée depuis le 6 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22