Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Société DELLA TOFOLLA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OENOPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELLA TOFOLLA FRANCE domicilié(e) Route de Montpellier, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 296 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CARLIER-RAYMOND-PAILHE - France.
La marque OENOPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOPERL est expirée depuis le 25 avril 2006.
Société DELLA TOFOLLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OENOFILTRA
Société DELLA TOFOLLA FRANCE - Société Anonyme - Route de Montpellier, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 403296585
SCP CARLIER-RAYMOND-PAILHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 3 juin 1996 - Retrait partiel n°201626 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409989 - Publication au BOPI 2005-03-29
Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380256 - Publication au BOPI 2003-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, traitement de la perlite - Traitement de matériaux: filtration des vins - Service de laboratoire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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