Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIOS LA QUALITE DU FRUIT
Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES S.A.

Numéro de dépôt :
93486616
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque DELIOS LA QUALITE DU FRUIT

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIOS LA QUALITE DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES domicilié(e) dont le siège social est: 9 rue des Alouettes, Séni 216a, 94527 Rungis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELL WHITE DURRANT - France.

La marque DELIOS LA QUALITE DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIOS LA QUALITE DU FRUIT est expirée depuis le 7 octobre 2003.

Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DELIOS LES SURGELES , DELI-BIO , DELIJUS , DELIBIO


Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES S.A. - dont le siège social est: 9 rue des Alouettes, Séni 216a, 94527 Rungis - France


LOVELL WHITE DURRANT - France


Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202271 - Publication au BOPI 1996-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt