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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES
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DELI-BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELI-BIO
Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES S.A.

Numéro de dépôt :
93486615
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque DELI-BIO

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELI-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES domicilié(e) dont le siège social est: 9 rue des Alouettes, Sénia 216, 94527 Rungis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELL WHITE DURRANT - France.

La marque DELI-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELI-BIO est expirée depuis le 7 octobre 2003.

Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DELIOS LA QUALITE DU FRUIT , DELIOS LES SURGELES , DELIJUS , DELIBIO


Société DELIOS SPECIALITES ALIMENTAIRES S.A. - dont le siège social est: 9 rue des Alouettes, Sénia 216, 94527 Rungis - France


LOVELL WHITE DURRANT - France


Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202271 - Publication au BOPI 1996-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique