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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DELINE ELITE JARDIN
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ELITE JARDIN DELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE JARDIN DELINE
Société DELINE ELITE JARDIN S.A.

Numéro de dépôt :
1080796
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELITE JARDIN DELINE

Déposée le 28 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) Société DELINE ELITE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELITE JARDIN DELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELINE ELITE JARDIN domicilié(e) 214, rue Jean Jaurès, 29200 BREST. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque ELITE JARDIN DELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELITE JARDIN DELINE est expirée depuis le 28 décembre 1988.


Société DELINE ELITE JARDIN S.A. - 214, rue Jean Jaurès, 29200 BREST. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Graines de semence, graines à oiseaux, plantes, engrais, outillage de jardins, tous produits chimiques se rapportant à la culture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.