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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE
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PROCEDE B.B.R.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE B.B.R.
Société DELEAGE SA

Numéro de dépôt :
92422194
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque PROCEDE B.B.R.

Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCEDE B.B.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE domicilié(e) Avenue du Général Ferrié, Z.I. Sud, BP 11, 35405 ST MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Louis LE GUEN - France.

La marque PROCEDE B.B.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE B.B.R. est expirée depuis le 5 juin 2002.

Société DELEAGE a également déposé les autres marques suivantes : DELEAGE BLEU BLANC ROUGE , CONCEPT BBR , D DELEAGE , OPTION BLEU BLANC ROUGE DELEAGE , SYSTEME B.B.R. , CONCEPT BLEU BLANC ROUGE , OPTION B.B.R. , DELEAGE B.B.R. , PANELEC , ABS DELEAGE


Société DELEAGE SA - Avenue du Général Ferrié, Z.I. Sud, BP 11, 35405 ST MALO - France


Cabinet Louis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Câbles électriques.Câbles chauffants.Appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.