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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE
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ABS DELEAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABS DELEAGE
Société DELEAGE SA

Numéro de dépôt :
1691459
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque ABS DELEAGE

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABS DELEAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELEAGE domicilié(e) Z.I. Sud, Avenue du Général Ferrié, 35405 SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Louis LE GUEN - France.

La marque ABS DELEAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABS DELEAGE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

Société DELEAGE a également déposé les autres marques suivantes : DELEAGE BLEU BLANC ROUGE , CONCEPT BBR , D DELEAGE , OPTION BLEU BLANC ROUGE DELEAGE , SYSTEME B.B.R. , CONCEPT BLEU BLANC ROUGE , OPTION B.B.R. , PROCEDE B.B.R. , DELEAGE B.B.R. , PANELEC


Société DELEAGE SA - Z.I. Sud, Avenue du Général Ferrié, 35405 SAINT-MALO - France


Cabinet Louis LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Appareils et installations de chauffage; câbles chauffants

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.