Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIJOUX DELANGE
Société DELANGE SA

Numéro de dépôt :
92448353
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque BIJOUX DELANGE

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société DELANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIJOUX DELANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELANGE domicilié(e) 27, rue du Président Edouard Herriot, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 000 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Céline MOITRY Avocat à la Cour - France.

La marque BIJOUX DELANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIJOUX DELANGE est expirée depuis le 31 décembre 2002.


Société DELANGE SA - 27, rue du Président Edouard Herriot, 69002 LYON - France - SIREN 338000299


Maître Céline MOITRY Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

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