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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DEGUY-CONGE
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DEGUY-CONGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEGUY-CONGE
SOCIETE DEGUY-CONGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4154524
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
DEGUY-CONGE de SOCIETE DEGUY-CONGE

Présentation de la marque DEGUY-CONGE

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DEGUY-CONGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEGUY-CONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DEGUY-CONGE domicilié(e) LUZY-SUR-MARNE, 52000 CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 420 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DEGUY-CONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUY-CONGE arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

SOCIETE DEGUY-CONGE a également déposé les autres marques suivantes :


SOCIETE DEGUY-CONGE, Société par Actions Simplifiée - LUZY-SUR-MARNE, 52000 CHAUMONT - France - SIREN 845420173


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Broyeurs (machines) ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; ciseaux électriques ; concasseurs ; coupeuses (machines) ; couteaux (parties de machines) ; couteaux de faucheuses ; couteaux électriques ; couteaux et contre-couteaux pour ensileuses (parties de machines) ; couteaux pour presse (parties de machines) ; déchiqueteurs (machines) à usage industriel ; découpeuses ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; hache-viande (machine) ; hache-paille ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; lames de hache-paille ; lames de scies (parties de machines) ; lames métalliques industrielles pour l`agriculture (parties de machines) ; lames pour tondeuses (parties de machines) ; lames pour tondeuses à gazon ; machines-outils ; machines à déchiqueter à usage industriel ; machines à découper ; machines à meuler ; machines pour l`affûtage ; machines pour l`aiguisage ; malaxeurs ; mélangeuse industrielle ou agricole (machine) ; meules à aiguiser (partie de machines) ; outils (parties de machines) ; outils pour presse ; pillons (machines) ; porte-lames (parties de machines) ; porte-outils (parties de machines) ; machines de récolte pour l`agriculture ;

Abrasion ; chaudronnerie ; coulage des métaux ; fraisage ; galvanisation ; laminage de métaux ; meulage ; nickelage ; polissage ; revêtement (placage) des métaux ; service de soudage ; traçage par laser ; traitement des métaux ;

Dessin industriel ; essais de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d`ingénieurs) dans le domaine des lames industrielles, des couteaux et des machines-outils ; ingénierie ; recherche en mécanique ; recherche en physique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.