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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DEGUY-CONGE & Cie
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DC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC
Société DEGUY-CONGE & Cie (S.A.)

Numéro de dépôt :
97669471
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque DC

Déposée le 17 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Société DEGUY-CONGE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DEGUY-CONGE & Cie domicilié(e) 52000 LUZY-sur-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 420 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société DEGUY-CONGE & Cie - France.

La marque DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC est expirée depuis le 17 mars 2007.


Société DEGUY-CONGE & Cie (S.A.) - 52000 LUZY-sur-MARNE - France - SIREN 845420173


Société DEGUY-CONGE & Cie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

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