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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DEGOISEY
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JACQUELIN-FLEURIOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUELIN-FLEURIOT
SOCIETE DEGOISEY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269504
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
JACQUELIN-FLEURIOT de SOCIETE DEGOISEY

Présentation de la marque JACQUELIN-FLEURIOT

Déposée le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DEGOISEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JACQUELIN-FLEURIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DEGOISEY domicilié(e) 59 Rue Thiers - 10120 - SAINT-ANDRÉ-LES-VERGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 758 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Lange Thomas domicilié(e) Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque JACQUELIN-FLEURIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUELIN-FLEURIOT arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

SOCIETE DEGOISEY a également déposé les autres marques suivantes : DEGOISEY , LOREY


SOCIETE DEGOISEY, Société par actions simplifiée - 59 Rue Thiers - 10120 - SAINT-ANDRÉ-LES-VERGERS - France - SIREN 393758495


FIDAL, M. Lange Thomas - Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; Fraisage, découpe, usinage, perçage, tournage, taraudage de tous matériaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; Services d'analyses et de recherches industrielles ; établissement de plans pour la construction ; recherches en mécanique.