Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROCERAM
Numéro de dépôt :
1727609
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
10/06/2001
Présentation de la marque EUROCERAM
Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Société DECIZE CERAMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « EUROCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCERAM est expirée depuis le 10 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36