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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DECIBELau cap. de 20.000 Frs 241
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ULTRA-SON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRA-SON
Société DECIBEL S.A.R.L. au cap. de 20.000 Frs 241, rue St Denis, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1294898
Date de dépôt :
31/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1993
ULTRA-SON de Société DECIBELau cap. de 20.000 Frs 241

Présentation de la marque ULTRA-SON

Déposée le 31 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DECIBELau cap. de 20.000 Frs 241 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRA-SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DECIBELau cap. de 20.000 Frs 241 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent CAROTENUTO, - France.

La marque ULTRA-SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRA-SON est expirée depuis le 31 août 1993.


Société DECIBEL S.A.R.L. au cap. de 20.000 Frs 241, rue St Denis, 75002 PARIS. - France


Monsieur Laurent CAROTENUTO, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

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