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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DEBIEU
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Franck Debieu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Franck Debieu
SOCIETE DEBIEU, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4241847
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
Franck Debieu de SOCIETE DEBIEU

Présentation de la marque Franck Debieu

Déposée le 19 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DEBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Franck Debieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DEBIEU domicilié(e) 17 rue Germaine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 551 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Franck Debieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck Debieu arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

SOCIETE DEBIEU a également déposé les autres marques suivantes : Saint Père


SOCIETE DEBIEU, Société à Responsabilité Limitée - 17 rue Germaine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 452551914


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Pates alimentaires, semoule ; farines alimentaires ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits, brioches, croissants, levure, poudre pour gâteaux, ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; pâtes pour gâteaux, fleur de farine, levain ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits de minoterie à savoir farines.