Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANVAN
Numéro de dépôt :
1092694
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Auxerre
Présentation de la marque CHANVAN
Déposée le 30 mars 1979 par SOCIETE DEBAIX FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Auxerre), la marque française « CHANVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHANVAN est expirée depuis le 30 mars 1989.
SOCIETE DEBAIX FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045