Marque expirée - Marque en non vigueur

ALCOMOUSS
Société DEB-ARMA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3485690
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
ALCOMOUSS de Société DEB-ARMA

Présentation de la marque ALCOMOUSS

Déposée le 28 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DEB-ARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCOMOUSS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DEB-ARMA domicilié(e) 25, Avenue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine TOUCHARD Avocat domicilié(e) 63, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOMOUSS est expirée depuis le 28 février 2017.

Société DEB-ARMA a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA , LABORATOIRES NEODERMA , PHYTOBIO , DEBFLOR , DEBFOOD , DERMABAC , AIRLESS


Société DEB-ARMA Société par Actions Simplifiée - 25, Avenue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS - 91320 - France - SIREN 777336959


Maître Francine TOUCHARD Avocat - 63, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Préparation et substance hygiéniques pour les soins de la peau ; préparations pour nettoyer, polir, et décaper ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication) et savons ; préparations contenant des détergents (autres que celles utilisées au cours d'opérations de fabrication) et/ou savons ; savons liquides et/ou en lotion et/ou moussants ; préparations et substances pour nettoyer la peau et/ou les cheveux ; produits pour nettoyer les mains ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées d'une préparation nettoyante ou de toilette ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées d'un produit pour nettoyer la peau ; préparations abrasives ; préparations de toilette non médicinales ; préparations pour dégraisser ; préparations pour blanchir ; nettoyants de surfaces, de métaux ou de verre ; shampoings ; shampoings pour la peau et/ou les cheveux ; savons désinfectants, préparations détergentes désinfectantes et préparations de nettoyage désinfectantes ; préparations cosmétiques pour la protection, l'entretien, le traitement, le conditionnement ou les soins de la peau ; crèmes, gels et lotions pour la peau à usage cosmétique ; crèmes pour les mains à usage cosmétique, crèmes de traitement ou de conditionnement à usage cosmétique et crèmes protectrices pour les mains ; savon moussant pour l'usage de la salle de bain, à usage professionnel et/ou pour la vente aux industries hospitalières et de loisirs ; savons moussants vendus en cartouches pour distributeurs.

Préparations désinfectantes ; produits médicinaux pour les soins de la peau ; préparations médicinales pour nettoyer ou protéger la peau ; préparations bactéricides pour appliquer sur la peau ou pour assainir des surfaces ; gel alcoolique pour l'hygiène de la peau ; produits nettoyants, tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges pour la peau, tous à usage dans des domaines médicaux ; tissus ou matières absorbantes ou éponges à usage médical ou chirurgical ; tissus ou matières absorbantes ou éponges imprégnées de préparations médicinales, anti-bactériennes ou désinfectantes ; produits pour assainir la peau pour l'hygiène médicale ; crème médicinale pour la peau.

Distributeurs pour produits sous forme de liquide, de pâte ou de gel ; distributeurs de savon ; distributeurs de produit nettoyant pour les mains ; distributeurs de crème pour la peau (à l'exception des distributeurs automatiques) ; appareils à pompe manuelle pour la distribution de produits nettoyants et de produits pour les soins de la peau ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées de produit nettoyant la peau.