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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT
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PASSETEMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSETEMPS
SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT société anonyme

Numéro de dépôt :
1521779
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque PASSETEMPS

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSETEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT domicilié(e) 4, avenue Edmond Salvy, 06600 ANTIBES (dossier no 2140384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 501 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2140384) - France.

La marque PASSETEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSETEMPS est expirée depuis le 30 mars 2009.

SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMANIERS


SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT société anonyme - 4, avenue Edmond Salvy, 06600 ANTIBES (dossier no 2140384) - France - SIREN 569501919


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2140384) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140384 - Publication au BOPI 1999-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 6 avril 1999 - Changement d'adresse n°275169 - Publication au BOPI 1999-04-06

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