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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT
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LES DOMANIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DOMANIERS
SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96652660
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026

Présentation de la marque LES DOMANIERS

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT domicilié(e) LE CLOS MIREILLE, ROUTE DE BREGANCON - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 501 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUTMANN – PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque LES DOMANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOMANIERS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT a également déposé les autres marques suivantes : PASSETEMPS


SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT, Société anonyme - LE CLOS MIREILLE, ROUTE DE BREGANCON - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 569501919


GUTMANN – PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320136 - Publication au BOPI 2006-07-25

Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236225 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629939 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

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