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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F
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FORT ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORT ROYAL
SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1307257
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1995

Présentation de la marque FORT ROYAL

Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F domicilié(e) 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

La marque FORT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : ARGENSOL , CUVEE DES CAMPANIERS , TRESCADEL , CERCADEL , FONTARAL , BARGELIERE


SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.) Société Anonyme - 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI 1985-39

Vins, spiritueux et liqueurs.