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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE à associé unique
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AUX DELICES DE BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX DELICES DE BOURGOGNE
SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3381669
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
AUX DELICES DE BOURGOGNE de SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE à associé unique

Présentation de la marque AUX DELICES DE BOURGOGNE

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX DELICES DE BOURGOGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE à associé unique domicilié(e) ZI des Vauguillettes,89100 SENS - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 056 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX DELICES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 23 septembre 2015.


SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE société par actions simplifiée à associé unique - ZI des Vauguillettes,89100 SENS - 89100 - France - SIREN 331056374


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Fruits et légumes cuits ; plats préparés. Pâtisserie, gateaux, biscuits, confiserie, préparations faites de céréales ; plats préparés. Fruits et légumes frais ; plats préparés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.