MARIE STUART

SOCIETE DE VIEILLISSEMENT DE VINS DE CHAMPAGNE ayant pour sigle S.V.V.C. société anonyme

Présentation de la marque MARIE STUART

Déposée le 25 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VIEILLISSEMENT DE VINS DE CHAMPAGNE ayant pour sigle S.V.V.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARIE STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VIEILLISSEMENT DE VINS DE CHAMPAGNE ayant pour sigle S.V.V.C domicilié(e) 8, Place de la République,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 601 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MARIE STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE STUART est expirée depuis le 25 mars 2012.

SOCIETE DE VIEILLISSEMENT DE VINS DE CHAMPAGNE ayant pour sigle S.V.V.C a également déposé les autres marques suivantes : MARIE STUART CUVEE DE LA SOMMELIERE