Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VERRES DE SECURITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VERRES DE SECURITE domicilié(e) CHEMIN DES FLEGARDS, 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 780 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VERRES DE SECURITE Monsieur Paul FONTAINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646160.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 2006.
SOCIETE DE VERRES DE SECURITE S.A. - CHEMIN DES FLEGARDS, 62510 ARQUES - France - SIREN 575780630
SOCIETE DES VERRES DE SECURITE Monsieur Paul FONTAINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
* Meubles, glaces (miroirs). * Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut (à l'exception du verre de construction), objets ornementaux en verre, porcelaine ou faïence à savoir figurines, statuettes, bas-reliefs et coupes décoratives de table ou de dessus de cheminée
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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