Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LORD SCOTT
Société de Vente et de Distribution

Numéro de dépôt :
96620757
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque LORD SCOTT

Déposée le 12 avril 1996 par la société Société de Vente et de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LORD SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société Société de Vente et de Distribution domicilié(e) 36, rue de Picpus, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 803 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque LORD SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LORD SCOTT est expirée depuis le 12 avril 2006.

Société de Vente et de Distribution a également déposé les autres marques suivantes : SMIRNOFF , (Marque figurative) , LE 7EME ART , SMIRNOFF , JE SUIS RARE , HOT STUFF , SMIRNOFF , (Marque figurative) , NUIT DES STARS A LAS VEGAS , MOMENT RARE


Société de Vente et de Distribution - 36, rue de Picpus, 75012 PARIS - France - SIREN 340803089


CABINET DAWIDOWICZ - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Changement d'adresse n°308517 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)