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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VENTE ET D'INSTALLATIONS DE MATERIEL ELECTRIQUE ET FRIGORIFIQUE – SOVIMEF
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SOVIMEF FROID – GÉNIE CLIMATIQUE CUISINE PROFESSIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOVIMEF FROID – GÉNIE CLIMATIQUE CUISINE PROFESSIONNELLE
SOCIETE DE VENTE ET D'INSTALLATIONS DE MATERIEL ELECTRIQUE ET FRIGORIFIQUE – SOVIMEF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4263983
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2026
SOVIMEF FROID – GÉNIE CLIMATIQUE CUISINE PROFESSIONNELLE de SOCIETE DE VENTE ET D\'INSTALLATIONS DE MATERIEL ELECTRIQUE ET FRIGORIFIQUE – SOVIMEF

Présentation de la marque SOVIMEF FROID – GÉNIE CLIMATIQUE CUISINE PROFESSIONNELLE

Déposée le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VENTE ET D'INSTALLATIONS DE MATERIEL ELECTRIQUE ET FRIGORIFIQUE – SOVIMEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOVIMEF FROID – GÉNIE CLIMATIQUE CUISINE PROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VENTE ET D'INSTALLATIONS DE MATERIEL ELECTRIQUE ET FRIGORIFIQUE – SOVIMEF domicilié(e) 19 RUE ARISTIDE BRIAND - 76580 - LE TRAIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 702 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvain PICARD, Avocat domicilié(e) 425 rue Clément Ader, Bât. D, Parc d'activités Le Long Buisson - 27930 - LE VIEIL EVREUX - France.

La marque SOVIMEF FROID – GÉNIE CLIMATIQUE CUISINE PROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVIMEF FROID – GÉNIE CLIMATIQUE CUISINE PROFESSIONNELLE arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

SOCIETE DE VENTE ET D'INSTALLATIONS DE MATERIEL ELECTRIQUE ET FRIGORIFIQUE – SOVIMEF a également déposé les autres marques suivantes : SOVIMEF , SOVIMEF


SOCIETE DE VENTE ET D'INSTALLATIONS DE MATERIEL ELECTRIQUE ET FRIGORIFIQUE – SOVIMEF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 19 RUE ARISTIDE BRIAND - 76580 - LE TRAIT - France - SIREN 775702145


Maître Sylvain PICARD, Avocat - 425 rue Clément Ader, Bât. D, Parc d'activités Le Long Buisson - 27930 - LE VIEIL EVREUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.