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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S
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MECANOTUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECANOTUBE
SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.) - (S.A.)

Numéro de dépôt :
1355959
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/05/1996

Présentation de la marque MECANOTUBE

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MECANOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S domicilié(e) 34, bd du Général de Gaulle, 49600 BEAUPREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PAIRAUDEAU. - France.

La marque MECANOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECANOTUBE est expirée depuis le 14 mai 1996.

SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S a également déposé les autres marques suivantes : MONDIALGUE , 7 EXTRA , LA GRIFFETTE , VITALGUE , FORMIDALGUE , "SECUREX" , ROSE MARGUERITE , PURALGUE , GARDEN ALGUE , TOUTALGUE


SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS SPECIALISES (S.V.P.S.) - (S.A.) - 34, bd du Général de Gaulle, 49600 BEAUPREAU. - France


Jean-Pierre PAIRAUDEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau; remorques de jardin.