Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIES BRUNE VALENCE
SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS FRANCAIS ET IMPORTES S.V.P.F.I.

Numéro de dépôt :
1124147
Date de dépôt :
20/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCIES BRUNE VALENCE

Déposée le 20 février 1980 par SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS FRANCAIS ET IMPORTES S.V.P.F.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCIES BRUNE VALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS FRANCAIS ET IMPORTES S.V.P.F.I. domicilié(e) (société anonyme) MONTELIER, 26120 CHABEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque SCIES BRUNE VALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCIES BRUNE VALENCE est expirée depuis le 20 février 1990.


SOCIETE DE VENTE DE PRODUITS FRANCAIS ET IMPORTES S.V.P.F.I. - (société anonyme) MONTELIER, 26120 CHABEUIL. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Des lames de scies rubans pour toutes matières, lames de scies circulaires à bois et à métaux, lames alternatives à bois.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).