SOCIETE DE VENTE DE MATERIELS ELECTROMECANIQUES SOVEMEL
Numéro de dépôt :
1080858
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOVEMEL
Déposée le 29 décembre 1978 par SOCIETE DE VENTE DE MATERIELS ELECTROMECANIQUES SOVEMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SOVEMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DE VENTE DE MATERIELS ELECTROMECANIQUES SOVEMEL domicilié(e) (S.a.r.l.) 31-32, Quai National - 92806 PUTEAUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. PAUME - France.
La marque SOVEMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOVEMEL est expirée depuis le 29 décembre 1988.
SOCIETE DE VENTE DE MATERIELS ELECTROMECANIQUES SOVEMEL - (S.a.r.l.) 31-32, Quai National - 92806 PUTEAUX. - France
A. PAUME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031
Matériaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour voie ferrée, chaînes, câbles et fils metalliques non électriques.Machines et machines-outils, moteurs, groupes électrogènes, pompes accouplements.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, câbles et fils métalliques électriques.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, groupes électrogènes et pompes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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