Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIDERAL
SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY

Numéro de dépôt :
1034317
Date de dépôt :
28/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIDERAL

Déposée le 28 novembre 1977 par SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY, domicilié(e) société anonyme, 23bis rue Balzac - 75008-PARIS. - France.

La marque SIDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIDERAL est expirée depuis le 28 novembre 1987.

SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY a également déposé les autres marques suivantes : 41 SM , QUATRAL , INOCAL , LINGOTS 4 R , RAFAL , IFTA , ETAL , SILUMIN , L ALUMINIUM FRANCAIS , AFMI


SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY - société anonyme, 23bis rue Balzac - 75008-PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Inscription - Transmission de propriété n°14182 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14183 - Publication au BOPI

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, fers à cheval, clous et vis;outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie;matériaux de construction, maisons transportables, cheminées;meubles, glaces, cadres;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport, ornements et décorations pour arbres de No l;métaux légers et leurs alliages en masses, lingots, billettes, plaques, barres, feuilles, bandes, fils, c bles, profilés, tubes, tuyaux, grenaille, poudre, débris;aluminium et alliages d'aluminium.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].