SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3543241
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2017
Présentation de la marque CLEANBAT
Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEANBAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES domicilié(e) 9 ROND-POINT DES CHAMPS ELYSEES MARCEL DASSAULT,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 208 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP M. Sébastien HAUTIERE BL 57 domicilié(e) 14, Rue Soleillet,75020 PARIS - 75020 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANBAT est expirée depuis le 11 décembre 2017.
SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiée - 9 ROND-POINT DES CHAMPS ELYSEES MARCEL DASSAULT,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 442208534
STRATO-IP M. Sébastien HAUTIERE BL 57 - 14, Rue Soleillet,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris batteries électriques et leurs conditionnements physiques, bacs batteries, condensateurs, capacités, relais, relais à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités. Appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, et en particulier générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super condensateurs, capacités, super capacités, appareils et armoires d'alimentation en énergie notamment électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités ; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou distante et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes éléctroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de protection contre les surtensions ; logiciels, notamment logiciels pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou distante des appareils et dispositifs précités. Instruments et appareils électriques et mécaniques pour des services de vérification et de test, ateliers de réparation ; instruments de diagnostic et équipements pour simulations ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, sons ou images et équipements de traitement de données, ordinateurs, équipements de télécommunications, terminaux télématiques, terminaux de signaux de détresse, terminaux de navigation et radars.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou mer, véhicules automobiles. Cycles, motocycles, et chaînes de traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides).
Services de vente et de location au détail d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris batteries électriques et leurs conditionnements physiques, bacs batteries, condensateurs, capacités, relais, relais à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités. Services de vente au détail d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique ainsi que leurs conditionnements physiques, et en particulier générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super condensateurs, capacités, super capacités, appareils et armoires d'alimentation en énergie notamment électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités. Services de vente au détail d'appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou distante et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de protection contre les surtensions.
Réparation et entretien de véhicules à moteur, de batteries et leurs conditionnements physiques, d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs ; services d'installation, remise à neuf, inspection, restauration, maintenance, diagnostic, réglage, nettoyage, de batteries, d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs.
Transport de personnes et de marchandises ; information en matière de transport ; location de véhicules.
Conseils techniques en matière de recyclage et de protection de l'environnement, notamment lié au recyclage de batteries et de leurs conditionnements physiques, d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs. Recherches scientifiques et recherches industrielles, recherches et développements de nouveaux produits ; études de projets techniques notamment lié aux batteries, appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services d'ingénierie ; services d'études et de validations techniques de batteries et leurs conditionnements physiques, et plus généralement d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique ; programmation informatique, installation et entretien de programmes informatiques, en particulier dans les domaines de l'ingénierie technique, logistique, télématique du trafic et du transport ; évaluation et traitement de messages d'alarme et signaux, mesures, sons, images, vidéos, positions, mouvements, état et heures de travail et contrôle à distance/contrôle automatique de véhicules terrestres, aériens et maritimes, ainsi que moteurs et machines (y compris unités de direction).
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