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Marques déposées par la société SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiées
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CLEANOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANOVA
SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3278380
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
CLEANOVA de SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque CLEANOVA

Déposée le 27 février 2004 par la société SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la société SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 9 ROND-POINT DES CHAMPS-ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 208 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES domicilié(e) 9 ROND-POINT DES CHAMPS-ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CLEANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANOVA est expirée depuis le 27 février 2014.


SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES Société par Actions Simplifiées - 9 ROND-POINT DES CHAMPS-ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 442208534


SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES - 9 ROND-POINT DES CHAMPS-ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Véhicules terrestres, tels que véhicules automobiles.