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Marques déposées par la société SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS-SOVADEC
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ECODEPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODEPOT
SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS-SOVADEC

Numéro de dépôt :
92439945
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque ECODEPOT

Déposée le 26 octobre 1992 par la société SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS-SOVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECODEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS-SOVADEC domicilié(e) ROUSSAS, 26230 GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 582 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque ECODEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODEPOT est expirée depuis le 26 octobre 2002.

SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS-SOVADEC a également déposé les autres marques suivantes : LOMBRICUBATEUR


SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS-SOVADEC - ROUSSAS, 26230 GRIGNAN - France - SIREN 344582267


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Conteneurs métalliques, bennes à ordures métalliques.Bennes de camions, camions pour le transport des ordures.Bennes et conteneurs non métalliques pour le stockage des déchets.Services de transport, services de transport de déchets, entreposage de déchets et d'ordures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.