Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL
Société de Tricotage Aube et Marne

Numéro de dépôt :
951521
Date de dépôt :
06/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEL

Déposée le 6 avril 1976 par Société de Tricotage Aube et Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Tricotage Aube et Marne domicilié(e) (soc. an.), 14, rue des Bas-Trévois, Troyes. - France.

La marque BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BEL est expirée depuis le 6 avril 1986.

Société de Tricotage Aube et Marne a également déposé les autres marques suivantes : BELPHEGOR , BIFILBEL , AIRBEL , SOFTLAMB , JACQUES BEL , ATOLL , ATOLL , BEL BOUTIQUE DESIGN , BELLING , BEL


Société de Tricotage Aube et Marne - (soc. an.), 14, rue des Bas-Trévois, Troyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Bas, mibas, chaussettes socquettes, tous articles chaussants;sous-vêtements, survêtements;tous articles de bonneterie;lingerie de corps;vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, lingerie de ménage, tissus et tous articles textiles non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.