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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRICOTAGE AUBE ET MARNE
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BEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL
SOCIETE DE TRICOTAGE AUBE ET MARNE, société anonyme, 14, rue des Bas-Trévois, TROYES (Aube).

Numéro de dépôt :
1208551
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1992

Présentation de la marque BEL

Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRICOTAGE AUBE ET MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRICOTAGE AUBE ET MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL est expirée depuis le 6 juillet 1992.

SOCIETE DE TRICOTAGE AUBE ET MARNE a également déposé les autres marques suivantes : BELPHEGOR , BIFILBEL , AIRBEL , SOFTLAMB , JACQUES BEL , ATOLL , ATOLL , BEL BOUTIQUE DESIGN , BELLING , BEL


SOCIETE DE TRICOTAGE AUBE ET MARNE, société anonyme, 14, rue des Bas-Trévois, TROYES (Aube). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 1 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56600 - Publication au BOPI 1991-10-01

Inscription - Transmission de propriété n°30457 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 1988 - Transmission de propriété n°30457 - Publication au BOPI 1988-06-06

Tissus et tous articles textiles non compris dans d'autres classes, lingerie de ménage. Bas, mi-bas, chaussettes, socquettes, tous articles chaussants, sous-vêtements, survêtements, tous articles de bonneterie, lingerie de corps, vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.