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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Travaux Topographiques et Projets
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TOPOSCAN TOPOGRAPHIE & LASERGRAMMÉTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPOSCAN TOPOGRAPHIE & LASERGRAMMÉTRIE
Société de Travaux Topographiques et Projets, SARL

Numéro de dépôt :
3971796
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2023
TOPOSCAN TOPOGRAPHIE & LASERGRAMMÉTRIE de Société de Travaux Topographiques et Projets

Présentation de la marque TOPOSCAN TOPOGRAPHIE & LASERGRAMMÉTRIE

Déposée le 2 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Travaux Topographiques et Projets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOPOSCAN TOPOGRAPHIE & LASERGRAMMÉTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société de Travaux Topographiques et Projets domicilié(e) ZA La Novialle/Gergovie, 10 rue du montel - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 796 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Travaux Topographiques et Projets, M. AUZARY Julien domicilié(e) ZA La Novialle/Gergovie, 10 rue du montel - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France.

La marque TOPOSCAN TOPOGRAPHIE & LASERGRAMMÉTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPOSCAN TOPOGRAPHIE & LASERGRAMMÉTRIE est expirée depuis le 2 janvier 2023.


Société de Travaux Topographiques et Projets, SARL - ZA La Novialle/Gergovie, 10 rue du montel - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France - SIREN 491796033


Société de Travaux Topographiques et Projets, M. AUZARY Julien - ZA La Novialle/Gergovie, 10 rue du montel - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Topographie ; lasergrammétrie ; détection de réseaux enterrés ; géodétection de réseaux enterrés ; Photographies ; dessins ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information.