LA FRANCE ET L'EUROPE EN AUTOCARS DE LUXE
Présentation de la marque LA FRANCE ET L'EUROPE EN AUTOCARS DE LUXE
Déposée le 17 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « LA FRANCE ET L'EUROPE EN AUTOCARS DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA FRANCE ET L'EUROPE EN AUTOCARS DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE ET L'EUROPE EN AUTOCARS DE LUXE est expirée depuis le 17 juillet 1995.
SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02