Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABUS
SOCIETE DE TRANSPORT D'ANNONAY DAVEZIEUX ET EXTENSIONS

Numéro de dépôt :
4505769
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
BABUS de SOCIETE DE TRANSPORT D\'ANNONAY DAVEZIEUX ET EXTENSIONS

Présentation de la marque BABUS

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par SOCIETE DE TRANSPORT D'ANNONAY DAVEZIEUX ET EXTENSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est SOCIETE DE TRANSPORT D'ANNONAY DAVEZIEUX ET EXTENSIONS domicilié(e) RUE DU BÉLIER - 07100 - ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Madame Emmanuelle LIMOUZY domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque BABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABUS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.


SOCIETE DE TRANSPORT D'ANNONAY DAVEZIEUX ET EXTENSIONS - RUE DU BÉLIER - 07100 - ANNONAY - France


Marchais & Associés, Madame Emmanuelle LIMOUZY - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Cartes de circulation sur les réseaux de transport (logiciels), cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance définie par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, bases de données électroniques contenant des informations sur les circuits de transports en commun, des informations sur les itinéraires de transports en commun, les horaires des transports en commun et d'autres informations relatives aux transports en commun enregistrées sur des supports informatiques ; Logiciels de navigation permettant de calculer et d'afficher des itinéraires ; Systèmes de navigation électroniques par transports en commun proposant des présentations de cartes interactives numériques, des instructions interactives et des informations générées par l'utilisateur ; Logiciels informatiques sociaux interactifs pour la récupération et l'affichage d'informations concernant les transports en commun, Logiciels d'application pour terminal de poche (Smartphone) ; logiciels téléchargeables accessibles par le biais d'Internet et de dispositifs sans fil ; logiciels pour téléphones mobiles et téléphones cellulaires ; tous ces produits en relation avec les réseaux de transports en commun et leur gestion ;

Services d'abonnements en matière de transports, services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; vente de titres de transport ;

Transports de personnes par autocars, bus, car, taxis, navettes, trams, vélos en libre-service ; services de chauffeurs ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport routier ; émission, échange, réservation et ; services de réservation pour le transport ; services de transit de personnes ; location de garages et de places de stationnement, ces services en relation avec les réseaux de transports en commun et leur gestion ; Fourniture d'informations relatives aux transports en commun ; Suivi de véhicules, véhicules et passagers de transport en commun à l'aide de dispositifs fixes, dispositifs mobiles, dispositifs portables ou systèmes de positionnement mondial (GPS) (services de logistiques en matière de transport) ; Services de conseils en ligne liés au suivi des horaires et itinéraires de transports en commun, fourniture d'informations en ligne concernant les services de voyage et de transport en commun ; Fourniture aux passagers de planification sociale et interactive d'itinéraires de transports en commun en ligne par le biais de réseaux informatiques et de données (services d'informations en matière de transport) ; Fourniture d'informations de voyage par transports en commun, Fourniture d'informations cartographiques, de navigation, de trafic par le biais de réseaux de télécommunication, téléphones cellulaires, dispositifs portables et dispositifs de navigation sans fil ; Fourniture d'une base de données interactive en ligne contenant des informations sur les circuits, les horaires et les services de transports en commun, des informations routières, géographiques, de voyage par transport en commun, cartographiques, de navigation, de trafic et sur les points d'intérêt ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet.