Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
3270924
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Marque figurative de SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL domicilié(e) Immeuble Horizon, 10 allée Bienvenue,93885 NOISY LE GRAND CEDEX - 93885 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 858 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2014.

SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Star INTERNATIONAL , STAR FRANCE , STAR MEDITERRANEE , STAR HOLIDAY'S , STAR ASSISTANCE , STAR PARTNER'S , STAR INTERNATIONAL , CLASSE ALTÉA , STAR FORMATION , STAR EUROPE


SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL S.A. - Immeuble Horizon, 10 allée Bienvenue,93885 NOISY LE GRAND CEDEX - 93885 - France - SIREN 401858659


IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 8 juillet 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°414802 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 27 juillet 2007 - renonciation totale n°458336 - Publication au BOPI 2007-07-27

Inscription le 8 juillet 2005 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°414803 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428020 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, linge de table en papier, nappes en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; affiches ; brochures ; calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; billets (tickets). Publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recrutement de personnel, notamment recrutement de personnel navigant, de mécaniciens, de personnel des compagnies aériennes, de personnel de sociétés d'assistance aux compagnies aériennes en aéroport. Transport, notamment transports aériens, transport de voyageurs, transport de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisations de voyages ; informations concernant les voyages ; réservation de places de voyage, notamment réservation de places d'avion ; location d'aéronefs ; courtage de fret, courtage de transport. Education ; formation, notamment formation de personnel navigant, de mécaniciens, de personnel des compagnies aériennes, de personnel de sociétés d'assistance aux compagnies aériennes en aéroport ; formation aux métiers du tourisme ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.