Déposée le 10 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLASSE ALTÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL domicilié(e) Immeuble Horizon, 10 allée Bienvenue,93885 NOISY LE GRAND CEDEX - 93885 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 858 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.
La marque CLASSE ALTÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE TRANSPORT AERIEN REGIONAL S.A. - Immeuble Horizon, 10 allée Bienvenue,93885 NOISY LE GRAND CEDEX - 93885 - France - SIREN 401858659
IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Transport, notamment transports aériens ; transport de voyageurs ; transport de passagers ; transport de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de séjours à l'exception de la réservation de logements temporaires ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; informations concernant les voyages ; réservation de places de voyage, notamment réservation de places d'avion, de titres de transports ; location d'aéronefs, location de véhicules ; courtage de fret, courtage de transport, courtage en titres de transport ; affrètement.
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