Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCALENE
Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A.

Numéro de dépôt :
926390
Date de dépôt :
13/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOCALENE

Déposée le 13 juin 1975 par Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOCALENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A. domicilié(e) (soc. an.), rue de l'Amandier, Vernouillet (Yvelines). - France.

La marque SOCALENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOCALENE est expirée depuis le 13 juin 1985.

Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A a également déposé les autres marques suivantes : SOCADUR , SOTRACEL


Société de Transformations Chimiques et Plastiques - S.O.T.R.A. - (soc. an.), rue de l'Amandier, Vernouillet (Yvelines). - France


Inscription - Concession de licence n°11944 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°31562 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Inscription - Concession de licence n°1386 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106997 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°100642 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°100642 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°97444 - Publication au BOPI

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, notamment gaines et tuyaux de protection pour câbles électriques et téléphoniques;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, notamment en polyéthylène, semi-rigide, à basse densité;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, notamment en polyéthylène, semi-rigide, à basse densité.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.