Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STELMI
SOCIETE DE TRANSFORMATION DES ELASTOMERES A USAGES MEDICAUX ET INDUSTRIELS, société anonyme

Numéro de dépôt :
93463642
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2023

Présentation de la marque STELMI

Déposée le 13 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSFORMATION DES ELASTOMERES A USAGES MEDICAUX ET INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSFORMATION DES ELASTOMERES A USAGES MEDICAUX ET INDUSTRIELS domicilié(e) Le Raspail Paris Nord 2, 22 Avenue des nations - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 040 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque STELMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STELMI est expirée depuis le 13 avril 2023.

SOCIETE DE TRANSFORMATION DES ELASTOMERES A USAGES MEDICAUX ET INDUSTRIELS a également déposé les autres marques suivantes : PENICLEAN , PROCLEAN , INTRACLEAN


SOCIETE DE TRANSFORMATION DES ELASTOMERES A USAGES MEDICAUX ET INDUSTRIELS, société anonyme - Le Raspail Paris Nord 2, 22 Avenue des nations - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 642040000


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 18 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165326 - Publication au BOPI 1993-11-18

Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237762 - Publication au BOPI 2003-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515642 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 7 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°623480 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Capsules de bouchage métalliques Tétines, compte-gouttes, protèges-aiguilles Bouchons en caoutchouc ou en matière plastique Capsules de bouchage non-métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.